Mentions Légales DURAND AMELIE

 

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site https://ameliedurand31.wixsite.com/channeling est assurée par la Société Durand Amélie, immatriculée au RCS de Toulouse  sous le numéro 81006278600019 dont le siège social est situé au 6 chemin de la pélude Bat A4 31400 Toulouse, numéro de téléphone 06.19.30.70.61, adresse e-mail : ameliadurandamail@gmail.com

La Directrice de la publication est Durand Amélie.

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://ameliedurand31.wixsite.com/channeling est la Société WIX.com dont le siège social est situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://ameliedurand31.wixsite.com/channeling ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à  la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://ameliedurand31.wixsite.com/channeling, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.